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ESSAI GRATUIT GENSUITE CONDITIONS D’UTILISATION

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Ces conditions d’utilisation (« Conditions ») datées à la Date de prise d’effet, sont entre Gensuite LLC, société à responsabilité limitée de Delaware dont le siège social est sis 4680 Parkway Drive Suite 400 Mason OH 45040 (« Gensuite », « nous » ou « à nous ») et la personne ou entité qui a exécuté ces Conditions ou qui les a acceptées de toute autre façon en utilisant l’Application Gensuite (« vous » ou « Client »). Ces Conditions prennent effet à la date d’activation de votre accès à l’ Application Gensuite comme indiqué dans nos dossiers de clients (la « Date de prise d’effet »). L’Application Gensuite est proposée et disponible pour les utilisateurs âgés de 18 ans ou plus et qui résident aux États Unis ou dans l’un quelconque de ses territoires ou possessions. En utilisant l’Application Gensuite, vous déclarez et garantissez que vous satisfaisez à toutes les exigences d’éligibilité précédents. Si vous ne satisfaisez pas à toutes ces exigences, vous ne pouvez pas accéder à l’Application Gensuite ni l’utiliser.

Modifications aux Conditions d’utilisation. Nous pouvons revoir et actualiser ces Conditions de temps en temps à notre entière discrétion. Toutes les modifications prendront effet immédiatement lorsque nous les posterons et seront appliquées ensuite à tout accès et utilisation de l’Application Gensuite. Votre utilisation continue de l’Application Gensuite après le postage des Conditions révisées signifie que vous acceptez et donnez votre accord aux modifications. Vous êtes censé vérifier cette page de temps à autre afin de prendre connaissance de toutes modifications, puisqu’elles vous obligent.

Accès à l’Application Gensuite et à la Sécurité du Compte. Pour accéder à l’Application Gensuite et aux ressources qu’elle offre, il vous sera demandé de fournir certaines données d’enregistrement et autre information. Une condition de votre utilisation de l’Application Gensuite est que toute l’information que vous fournissez doit être correcte, actuelle et complète.

Si vous choisissez, ou l’on vous fournit, un nom d’utilisateur, mot de passe ou tout autre pièce d’information comme partie de nos procédures de sécurité, vous devez traiter cette information sous une forme confidentielle, et vous ne pouvez la révéler à aucune autre personne ou entité. Vous acceptez la pleine et entière responsabilité pour toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou mot de passe. Vous acceptez de nous notifier immédiatement tout accès ou utilisation non autorisés de votre nom d’utilisateur ou mot de passe ou tout autre manquement ou manquement potentiel à la sécurité qui vous serait connu en ce qui concerne votre compte ou l’Application Gensuite, en ce inclus, sans limitation, la perte ou la compromission de tout mot de passe. Vous coopérerez avec nous sous toute forme raisonnable par aider à prévenir une future utilisation non-autorisée, menace d’ utilisation non-autorisée, divulgation ou menace de divulgation en ce qui concerne l’Application Gensuite, votre compte ou votre mot de passe. Vous acceptez également d’assurer que vous quittez votre compte à la fin de chaque session. Vous devez prendre des précautions particulières lorsque vous accéderez à votre compte depuis un ordinateur public ou partagé de telle sorte que d’autres ne puissent pas voir ou enregistrer votre mot de passe ou autre information confidentielle.

Nous avons le droit de désactiver tout nom d’utilisateur, mot de passe ou autre identificateur, qu’il ait été choisi par vous ou fourni par nous, à tout moment si, à notre avis, vous avez violé toute disposition de ces
Conditions.

Accès à READY Instance. Durant la Période d’essai et sous réserve de ces Conditions, nous vous concédons et vous acceptez de nous, par les présentes, une licence non-transférable, non-exclusive pour utiliser une « instance prête à être utilisée » de la suite d’applications accessible par le Web sous la marque « Gensuite » qui permettent des opérations individuelles pour posséder, tracer et gérer des données et pour surveiller leur exécution en utilisant les modules fonctionnels Gensuite désignés (l’ «Application Gensuite »). Votre utilisation de la READY Instance sera assujettie à la Portée des Services [sélectionnée dans le processus d’enregistrement] et une fonctionnalité déterminée dans une instance de l’Application Gensuite spécifique à la Société peut ne pas être disponible. Ces limitations sont décrites d’une façon plus complète dans la documentation applicable.

Pas d’Utilisation pour les Tiers. Votre accès à l’Application Gensuite est personnel, intransférable, et non-exclusif et uniquement pour l’utilisation en interne de votre propre entreprise et pour l’utilisation interne de vos filiales en propriété exclusive. Vous n’avez pas le droit de copier, distribuer, reproduire, altérer ou transférer vos droits d’accès à tout tiers. Vous n’utiliserez pas l’Application Gensuite pour le compte de tout tiers, que ce soit sur une base de service bureau ou de toute autre façon. Vous acceptez de prendre des mesures pour protéger la sécurité des pièces d’authentification de l’utilisateur et vous acceptez que toutes les conséquences qui résulteraient de l’utilisation de ces pièces soient de votre seule et unique responsabilité.

Propriété intellectuelle. Attendu que, entre Gensuite et vous, nous posséderons tous les droits de Propriété intellectuelle dans et pour l’Application Gensuite et tous les droits de Propriété intellectuelle y afférents, tels qu’ils existent à la Date de prise d’effet et sont développés dans toute la Période d’essai, qui surgissent de l’Application Gensuite, ou qui y sont rattachés, vous acceptez et vous reconnaissez que vous n’empêcherez pas ni vous n’interférerez avec notre droit d’obtenir et de parfaire nos droits, titre de propriété et intérêt dans tous et chacun des pays dans lesquels nous avons des droits de Propriété intellectuelle, et dans et pour l’Application Gensuite. Malgré ce qui précède, vous retiendrez tout droit, titre et intérêt dans et pour toute entrée effectuée par vos soins de données générées par les Clients dans l’Application Gensuite.

Durée. La durée de votre utilisation de l’Application Gensuite sera de quatre-vingt-dix (90) jours (la « Période d’essai »). À la conclusion de la Période d’essai, votre accès à l’Application Gensuite sera automatiquement terminé et ces Conditions prendront fin sans autre responsabilité ou obligation de l’une quelconque des parties, exception faite des droits et obligations contenus dans les Sections 7-14 qui survivront, à perpétuité, à toute terminaison ou expiration de ces Conditions.

Données personnelles. Dans notre exécution de ces Conditions, nous pouvons avoir accès à, ou traiter de toute autre façon, une information qui est identifiée ou identifiable à une personne physique (« Données personnelles ») pour votre compte. Il ne sera accédé à ces Données personnelles et elles ne seront traitées que dans la mesure nécessaire pour exécuter ces Conditions, ou sur la base de vos instructions écrites et conformément à ces dernières. Sous réserve de notre respect à cette Section 7, vous déclarez et garantissez par les présentes que vous avez le droit, sous les lois applicables, de nous transférer les Données personnelles aux fins du point 5 ces Conditions. Vous établirez, communiquerez et assurerez la conformité des données aux exigences relatives à la vie privée ainsi que l’obtention de toutes révisions et approbations nécessaires de la privacité des données, pour un pays spécifique. Durant la Période d’essai, vous aurez l’option de télécharger toutes les données présentées par vos soins, y compris les Données personnelles, en utilisant les caractéristiques de téléchargement des données en self-service de l’Application Gensuite.

Protection des données. Malgré tout élément contraire dans la Section 7, nous acceptons de faire tous les efforts commercialement raisonnables pour conserver la confidentialité des Données personnelles, et nous acceptons de ne pas divulguer les Données personnelles à des tiers (autres que leurs employés, entrepreneurs indépendants, agents et autres prestataires de services qui fournissent des services pour leur compte et qui sont également sous une obligation de confidentialité similaire à ceux de Gensuite par les présentes) sans avoir reçu tout d’abord une approbation expresse écrite de votre part et, si demandé par la loi applicable, le sujet des données applicables. Notre personnel traitera les Données personnelles en n’informant que les personnes qui ont besoin de les connaître en relation à l’exécution de ces Conditions. Nous mettrons en œuvre, et nous demanderons à nos sous-traitants de le faire, toutes les mesures raisonnables nécessaires pour assurer le respect, par notre personnel, des obligations relatives aux Données personnelles. Nous observerons toutes les lois applicables appartenant à la protection des Données personnelles. Nous satisferons aux conditions du cadre de protection de la vie privée US-EU à tout moment durant la Période d’essai.

Information confidentielle. En relation avec ces Conditions, vous aurez, ainsi que Gensuite, un accès à une certaine information non-publique, à des documents et des matériels relatifs à l’affaire de l’autre partie (le « Propriétaire de l’information »), indépendamment de la forme de communication (orale, écrite, électronique ou autre) conjointement à des notes, analyses, compilations, prévisions, données, traductions, études, mémorandum, copies, extraits, reproductions ou autres documents qui contiennent ou qui reflètent d’une autre façon cette information, des documents et des matériels appartenant à, ou dans lesquels le fournisseur de l’information possède tous droits ou intérêts (« Information confidentielle »). L’information confidentielle inclura l’information, les documents et les matériaux relatifs à la fixation de prix, tarifs, honoraires, ou autre information similaire, Données personnelles, méthodes de formation, pratiques commerciales, plans, projections, secrets commerciaux, information sur le compte, information de recherche, information de comptabilité, ressources humaines et information personnelle, marketing/information de ventes, contrats de tiers, licences, audits, information de conformité réglementaire, et toute la Propriété intellectuelle possédée ou licenciée par vous ou Gensuite. Le terme « Propriétaire de l’Information » inclut les directeurs, cadres, employés, et agents du Propriétaire de l’information. Le terme « Partie accédante » signifiera la partie qui aura accès à l’Information confidentielle du Propriétaire de l’information par les présentes.

Exclusions. Les obligations de confidentialité par les présentes ne seront pas appliquées à toute Information confidentielle qui : (a) est ou devient généralement disponible et connue par le public (d’une façon autre que comme résultat d’une divulgation ou d’un autre acte illégitime directement ou indirectement par la Partie accédante ou ses représentants) ; (b) est ou devient disponible à la Partie accédante sur une base non-confidentielle d’une source autre que le Propriétaire de l’information ou ses représentants ; à condition, néanmoins, que la Partie accédante ne sache pas que ladite source était au moment de la divulgation à la Partie accédante liée par un accord de confidentialité ou une autre obligation de secret qui avait été violée par la divulgation ; et à condition, en outre, que si la Partie accédante prend connaissance plus tard que la source en question n’avait pas le droit de divulguer cette information, elle emploie tous les efforts commercialement raisonnables pour restreindre sa future utilisation et la divulgation de l’Information confidentielle en cohérence avec ces Conditions ; (c) a été ou est par la suite acquise ou développée sous une forme indépendante par la Partie accédante ou ses représentants sans référence à ce point 6 sur Information confidentielle et sans violer de toute autre façon tout accord de confidentialité ou autre obligation de secret avec ou pour le Propriétaire de l’information ; (d) était en possession de la Partie accédante ou de ses filiales au moment de la divulgation par le Propriétaire de l’information sans restriction quant à la confidentialité ; ou (e) il serait demandé (moyennant question orale, interrogatoires, requêtes d’information ou de documents, citation à comparaître, demande d’enquête civile ou procédure similaire) qu’elle soit divulguée par tout organisme gouvernemental ou conformément à la loi applicable ; à condition, néanmoins, que la Partie accédante (i) emploie tous les efforts commercialement raisonnables pour fournir au Propriétaire de l’information une notification écrite de cette requête ou demande aussi rapidement que cela sera faisable dans le cadre de la confidentialité, et ce de telle sorte que le Propriétaire de l’information ait une opportunité de chercher une ordonnance conservatoire ou une autre voie de droit appropriée ou renonce à satisfaire aux dispositions de ces Conditions, (ii) fournisse seulement la portion de l’Information confidentielle qui, à l’avis des conseils de la Partie accédante, est légalement requise et (iii) prend, et demande à ses représentants de prendre, toutes les autres mesures raisonnables pour obtenir le traitement confidentiel de toute partie de cette Information confidentielle devant être fournie.

Obligations de confidentialité. La Partie accédante utilisera l’Information confidentielle du Propriétaire de l’information uniquement aux fins d’exécuter ses obligations ou de mettre à effet ses droits sous ces Conditions, et non pas à toute autre fin, en ce inclus l’intention de faire concurrence au Propriétaire de l’information. La Partie accédante maintiendra la confidentialité de l’Information confidentielle et ne divulguera aucune Information confidentielle à un quelconque tiers sans l’autorisation écrite préalable du Propriétaire de l’information. La Partie accédante emploiera au moins le même degré de soin pour sauvegarder la confidentialité de cette Information confidentielle qu’elle le fait pour sauvegarder sa propre information confidentielle d’une même importance, mais qui ne sera jamais inférieur à un degré raisonnable de soin. La Partie accédante ne divulguera ladite Information confidentielle qu’aux représentants de ladite Partie accédante qui ont besoin de connaître l’Information confidentielle à l’effet d’exécuter leurs obligations ou de mettre à effet leurs droits sous ces Conditions. La Partie accédante assurera moyennant instructions, contrat, ou de toute autre façon avec ses représentants que lesdits représentants respectent les dispositions de ces Conditions. La Partie accédante sera responsable dans le cas de tout manquement des représentants de la Partie accédante à ces accords. La Partie accédante informera rapidement le Propriétaire de l’information dans le cas où la Partie accédante ou ses représentants auraient connaissance de toute utilisation ou divulgation non-autorisée de cette Information confidentielle, et entreprendra rapidement toutes les actions raisonnables nécessaires pour corriger et prévenir cette utilisation ou divulgation. Les obligations de confidentialité sous cette Section 11 se poursuivront pour une période de trois (3) ans à compter de toute terminaison ou expiration de ces Conditions.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DURANT LA PÉRIODE D’ESSAI, L’ACCÈS À L’APPLICATION GENSUITE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, SONT DÉCLINÉES PAR LES PRÉSENTES. SANS LIMITATION DE CE QUI PRÉCÈDE, GENSUITE NE GARANTIT PAS QUE L’ACCÈS À L’APPLICATION GENSUITE SOIT ININTERROMPU OU LIBRE D’ERREUR. GENSUITE N’EFFECTUE AUCUNE DÉCLARATION OU AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE INCLUS ET SANS LIMITATION, TOUTES GARANTIES IMPLICITES QUANT À QUALITÉ MARCHANDE, ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER OU SÉCURITÉ DE L’INFORMATION EN CE QUI CONCERNE L’UTILISATION DE L’APPLICATION GENSUITE. Gensuite ne sera pas responsable de toutes pertes de bénéfices ou coûts d’approvisionnement de biens ou de services de remplacement, ou pour tous dommages indirects, spéciaux, accessoires ou imprévus, incluant des dommages pour perte de données, causés d’une quelconque façon et sous toute théorie de responsabilité, en ce inclus mais non limité à, contrat, responsabilité de produits, responsabilité stricte et négligence, qu’il ait été ou qu’il ait dû avoir été ou non conscient ou averti de la possibilité d’un tel dommage. En aucun cas la responsabilité de Gensuite pour les dommages ou l’indemnisation par les présentes ne pourra dépasser $1.000.

Indemnisation. Vous défendrez, indemniserez et déchargerez de toute responsabilité, à vos propres frais, Gensuite, ses filiales et ses responsables, directeurs et employés contre toute réclamation ou action ou responsabilités, pertes, coûts, dommages et frais (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) qui y sont associés, résultant de (a) tout acte de négligence ou omission ou action fautive volontaire de votre part ou de celle de vos employés ou agents ; ou (b) l’utilisation ou exploitation de l’Application Gensuite, sauf dans la mesure où elle serait causée par le manquement à ces Conditions par Gensuite.

Loi applicable. Ces Conditions seront considérées avoir été exécutées dans l’État de Ohio et seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État de Ohio, indépendamment du choix des dispositions légales des présentes. Les tribunaux de l’État de Ohio situés dans le comté de Hamilton et/ou la Cour de District des États Unis pour le District de Ohio, seront le ressort exclusif pour le règlement de toutes controverses s’y rapportant, et les parties consentent chacune par les présentes à la juridiction desdits tribunaux.

Relation des Parties. Ni ces Conditions ni la relation commerciale des parties établies par les présentes ne seront considérées comme une relation de partenariat, d’entreprise en participation ou d’agence ou comme la concession d’une franchise. Aucune partie ne tentera, ni n’aura le droit, d’obliger légalement l’autre partie.

Assignation. Ces Conditions seront contraignantes et prendront effet au bénéfice des parties et de leurs successeurs et personnes assignées respectives. Aucune des parties n’assignera l’un quelconque de ses droits ni ne déléguera l’une quelconque de ses obligations sous ces Conditions à tout tiers sans le consentement exprès écrit de l’autre partie, dont le consentement ne sera pas retenu, retardé ou conditionné sous une forme irraisonnable. Malgré ce qui précède, Gensuite peut assigner ses droits et ses obligations sous ces Conditions à tout tiers auquel Gensuite transfèrerait la responsabilité d’offrir ou de maintenir l’Application Gensuite sans obtenir ledit consentement.

Intégralité de l’accord ; Modifications. Ces Conditions, y compris les Annexes, qui sont intégrées aux présentes par référence, représente l’intégralité de l’accord entre les parties relatif à son objet. Il abroge, et ses conditions régissent, toutes les propositions, accords ou autres communications antérieures entre les parties, orales ou écrites, en cette matière. Ces Conditions ne seront pas modifiées si ce n’est par un écrit signé par les représentants autorisés de Gensuite et du Client. La non-réclamation par l’une quelconque des parties de l’exécution, par l’autre partie, de toute disposition des présentes n’affectera pas le droit entier d’exiger ladite exécution à tout moment par la suite ; ni le renoncement par l’une quelconque des parties à un manquement à toute disposition des présentes ne sera considéré ou tenu comme un renoncement à la disposition en soi.

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